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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 228 à 395
    Titre : 3. Etudes et réglementation
    Date : 1890/2000

    • 1135200514 AR 302 à 337
      Titre : 3.4. Le marché financier

      • 1135200514 AR 328 à 331
        Titre : 3.4.6. Le marché obligatoire
        Date : 1954/1980

        • 1135200514 AR 328
          Titre : 3.4.6. Le marché obligataire Évolution des taux de rendement des obligations cotées (Indice Banque de France), situations mensuelles [lacunes] : état, mai 1961-janv. 1979. Marché obligataire, études de la Banque, de la Caisse de Dépôts et Consignations (en particulier sur le loyer de l'argent, le taux de rendement des obligations cotées) : note, presse, graphique, état, brochure, liste, 1958-1979. « Le Marché des Obligations », rapport préliminaire de Dominique CHATILLON, directeur de la Caisse des Dépôts et Consignations, pour le Comité du financement du Commissariat général du Plan, 1970.

        • 1135200514 AR 329
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.4. LE MARCHÉ FINANCIER 3.4.6. Le marché obligataire Obligations émises (françaises et internationales), caractéristiques et taux de rendement mensuels [classement par années] : état, extrait de « Actuariat » (Banque de Paris et des Pays-Bas), 1960-1975.
          Date : 1960-1975

        • 1135200514 AR 330
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.4. LE MARCHÉ FINANCIER 3.4.6. Le marché obligataire Obligations émises, caractéristiques [classement par années] : fiche signalétique, extrait du Bulletin des Annonces Légales Obligatoires, 1970-1974.
          Date : 1970-1974

        • 1135200514 AR 331
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.4. LE MARCHÉ FINANCIER 3.4.6. Le marché obligataire Commission LECA « d'étude des méthodes de placement et de gestion des obligations »,Travaux, documentation, analyses et commentaires, suites du rapport : rapport, note, publicité, projet, presse, 1954-1980. Commission LECA « d'étude des méthodes de placement et de gestion des obligations »,Groupe de travail « B » (Le groupe B travaille sur les sujets suivants : Décote, Double taux de commission, adjudication, transparence réglementaire, prise ferme, réseaux de démarchage), travaux, analyses et commentaires : compte-rendu de réunion, études, presse, correspondance, note, 1967-1969.
          Date : 1954-1980

      • 1135200514 AR 332 à 333
        Titre : 3.4.7. Les portefeuilles de valeurs mobilières
        Date : 1973/1996

        • 1135200514 AR 332
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.4. LE MARCHÉ FINANCIER 3.4.7. Les portefeuilles de valeurs mobilières Portefeuille de valeurs mobilières, études (dont les stocks de valeurs mobilières en France, statistiques sur le contenu des portefeuilles des clients, typologie des donneurs d'ordre en Bourse) : presse, note, état, circulaire, correspondance, brochure, 1973-1990.
          Date : 1973-1990

        • 1135200514 AR 333
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.4. LE MARCHÉ FINANCIER 3.4.7. Les portefeuilles de valeurs mobilières Sociétés de gestion de portefeuille , relations [classement alphabétique] : correspondance, note, brochure, compte-rendu de réunion, 1990-1996.
          Date : 1990-1996

      • 1135200514 AR 334
        Titre : 3.4.8. Institutions européennes
        Date : 1958/1992

        • 1135200514 AR 334
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.4. LE MARCHÉ FINANCIER 3.4.8. Institutions européennes Marché commun et Communauté Économique Européenne, documentation, analyses et commentaires (dossiers concernant les assurances, historique, institutions, législation douanière, marché foncier) : presse, lettre-circulaire de l'Association Française des Banques, extrait de projet de compte-rendu, proposition de directive, note, bulletin d'information, extrait du JO, brochure, 1958-1991. Organismes européens (organisation, fonctionnement, activités), documentation sur la Banque européenne d'investissements, la CECA (Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier), EURATOM (Communauté Européenne de l'énergie atomique), les adhésions à la Communauté Économique Européenne (CEE, 1972, 1981) ou les relations commerciales préférentielles : extrait du JO, presse, brochure, communiqué de presse, liste, rapport d'activité, 1958-1992.
          Date : 1958-1992

      • 1135200514 AR 335 à 336
        Titre : 3.4.9. Système bancaire français

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